Étiqueté : CT
Important : Comité Technique du 15 février
Important Comité Technique : suite à des demandes de précisions sur le droit d’option lié au régime indemnitaire (choix du nouveau régime indemnitaire ou maintien du RI des anciennes région) la CGT a interpellé...
Réponses de l’administration aux questions posées au CT du 5 février 2018
Veuillez trouver ci joint les réponses que l’administration apportent aux questions des élus CGT lors du CT du 5 février 2018. Réponses aux questions syndicales CT du 5 février 2018 (Fichier Pdf)
Comité Technique
Un comité technique est institué auprès des régions et des départements. À partir de 50 agents, la création d’un comité technique est obligatoire. Au-delà de 200 agents, la création d’un CHSCT est également obligatoire....